1. Nature Informative et Non-Commerciale du Portail
Ce portail internet est édité par l'ASSOCIATION DES AAPPMA DE LA HAUTE VALLEE DU LOIR, association régie par la Loi du 1er juillet 1901, enregistrée au registre national des associations sous le numéro W284000592. Conformément à nos statuts déposés et approuvés en préfecture, ce site internet revêt un caractère strictement informatif, civique, pédagogique et d'utilité publique. L'intégralité du contenu est diffusée à titre gracieux, exempt de toute forme d'annonce publicitaire ou de liens de parrainage commercial.
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2. Éditeur et Hébergeur du Site
Informations Administratives Légales
Éditeur du site : Association des AAPPMA de la Haute Vallée du Loir
Directeur de la publication : M. Jean Dupont, Secrétaire Général.
Siège social : 118 RTE NATIONALE, 28200 SAINT-DENIS-LANNERAY, France.
Numéro SIREN : 828955864 | SIRET : 828 955 864 00010 | RNA : W284000592.
Contact permanent : pedoasr24@gmail.com | Tél : +33 1 52 07 48 45.
Hébergeur du site : Hébergement opéré sur l'infrastructure sécurisée de Google Cloud Run (Europe-West9, Paris, France), assurant une totale souveraineté des données de transit.
3. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
Protection des Contenus Scientifiques et Littéraires
L'intégralité des textes, analyses hydrobiologiques, rapports de continuité piscicole, grilles d'évaluation de terrain, architectures logistiques, photographies illustratives et codes de mise en page intégrés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association, à l'exception des images d'illustration issues du domaine de licences libres Picsum. Les données scientifiques publiées sur ce portail constituent un patrimoine intellectuel commun à caractère informatif.
Toute reproduction partielle ou totale des analyses littéraires ou des données de terrain, en dehors d'une utilisation strictement privée ou scolaire, est soumise à l'obtention d'une autorisation écrite préalable accordée par le secrétariat administratif à Saint-Denis-Lanneray. En cas d'autorisation expresse, la mention de la source originale : « Données de terrain - Association des AAPPMA de la Haute Vallée du Loir » est obligatoire, garantissant ainsi l'intégrité intellectuelle et scientifique des écrits.
4. Limitation de Responsabilité Technique
L'éditeur s'efforce de délivrer des informations d'une précision et d'une rigueur maximales sur l'ensemble de ses pages. Toutefois, des dérives marginales de données de terrain, des variations soudaines de débits ou des erreurs matérielles d'édition de données physico-chimiques ne sauraient engager la responsabilité civile de l'association. Les mesures d'impact scientifique publiées sur ce portail ont une valeur purement indicative et ne sauraient se substituer aux rapports officiels émis par les établissements étatiques (DDT, Office Français de la Biodiversité).
Absence de Garanties Écran
L'association s'attache à offrir un accès fluide et permanent au portail. Cependant, des interruptions de service ponctuelles pour maintenance applicative ou dysfonctionnement des réseaux de télécommunication externes ne peuvent donner lieu à aucune demande d'indemnisation. Ce site est une ressource documentaire fournie en l'état à l'intention de la communauté.
5. Absence de Cookies Commerciaux et de Traceurs
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